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Tout projet fait l'objet d'un devis détaillé valable 30 jours. La commande est ferme à réception du devis signé et de l'acompte (30 % du montant total).

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Solde dû à la livraison, par virement bancaire à 30 jours. Tout retard donne lieu, sans mise en demeure préalable, à des pénalités égales à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur, conformément à l'article L441-10 du Code de commerce.

Les tarifs sont communiqués sur devis personnalisé en fonction du volume d'images, de la durée de prise de vue, de la nature des droits cédés et des frais de déplacement éventuels.

Demi-journée, journée ou forfait projet : la retouche RAW est incluse pour les images livrées. Toute image supplémentaire au-delà du forfait est facturée à l'unité.

Au-delà de 50 km de Paris ou Strasbourg, les frais kilométriques, péage et hébergement éventuel sont facturés au réel sur justificatif.

TVA non applicable, article 293 B du CGI le cas échéant — confirmation au devis.

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, la cession des droits patrimoniaux est expressément définie au devis. Aucun droit n'est implicite : tout usage non prévu nécessite un avenant.

Chaque cession précise la durée, le territoire, les supports autorisés et l'exclusivité éventuelle.

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Livraison sous 7 à 14 jours ouvrés après prise de vue pour les forfaits standards. Express possible (48 h) sur demande, avec majoration de 30 %.

Galerie privée en ligne pour sélection, puis livraison des images retenues en JPEG haute définition et version web optimisée. Les fichiers RAW ne sont pas livrés.

Une session de révision est incluse (recadrage, balance colorimétrique, ajustements ponctuels). Toute retouche substantielle fait l'objet d'un devis complémentaire.

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